Mentions Légales

Éditeur du site internet

OZINFOS
15 rue du Louvre
75001 PARIS

Tél : 01 42 85 47 27
E-mail : contact@ozinfos.com

Directrice de publication

Marie-Céline TERRÉ,
Gérante de la S.A.R.L. MCC CONSEIL ET COMMUNICATION (OZINFOS),

S.A.R.L au capital de 76230 € immatriculée au RCS de PARIS sous le n°439 977 919 00059.
Représentante légale : Mme Marie-Céline TERRÉ.

Conception et création du site internet

Développement

JUST DO WEB
1 rue des Marlières
59710 AVELIN


Téléphone : 03 20 11 25 43
Site internet : www.just-do-web.fr
Nous contacter : contact@just-do-web.fr

Design et UX

AGENCE TWENTY TWO
12 boulevard de Magenta
75010 PARIS


Téléphone : 06 18 05 08 18
Site internet : www.agencetwentytwo.com
Nous contacter : hello@agencetwentytwo.com

Hébergement du site internet

WP SERVEUR SAS,
134 Avenue du président Wilson
93100 MONTREUIL

Loi "Informatique et libertés"

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant, exerçable auprès du siège de la société OZINFOS à l’adresse suivante :
– Par mail : contact@ozinfos.com
– Par courrier :
OZINFOS
15 rue du Louvre
75001 PARIS

Modifications

La société OZINFOS se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le site internet, y compris les présentes conditions générales. Pour plus de renseignements : contact@ozinfos.com.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.ozinfos.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par OZINFOS, qui s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Description des services fournis

Le site www.ozinfos.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. OZINFOS s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Propriété intellectuelle

OZINFOS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable d’OZINFOS.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément au Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

OZINFOS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non conforme aux spécifications techniques, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont mis à disposition des utilisateurs. OZINFOS se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation en vigueur (contenus racistes, injurieux, diffamants, pornographiques…).

Gestion des données personnelles

Les informations personnelles ne sont collectées que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sans son consentement.

Pour contacter le délégué à la protection des données (DPO), vous pouvez écrire à : dpo@ozinfos.com.

Liens hypertextes et cookies

Le site www.ozinfos.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation d’OZINFOS. Cependant, OZINFOS n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera aucune responsabilité à ce titre.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies (voir paramètres spécifiques à Internet Explorer, Firefox, Safari, Chrome).

Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ozinfos.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Lexique

  • Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site.
  • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978).

Inscription à la newsletter